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Marques déposées par Mutuelle MARE-GAILLARD
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KAP'HORIZON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KAP'HORIZON
Mutuelle MARE-GAILLARD

Numéro de dépôt :
4408563
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2027
KAP\'HORIZON de Mutuelle MARE-GAILLARD

Présentation de la marque KAP'HORIZON

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par Mutuelle MARE-GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAP'HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est Mutuelle MARE-GAILLARD domicilié(e) Section Bernard - 97190 - Le GOSIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Kévine BOUCHER domicilié(e) Section Bernard - 97190 - Le GOSIER - France.

La marque KAP'HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAP'HORIZON arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

Mutuelle MARE-GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : FORTI'VIE , MMG MUTUELLE MARE GAILLARD GROUPE VYV , PREVWA'TEMPO , AC'SAN , J.PREVWA


Mutuelle MARE-GAILLARD - Section Bernard - 97190 - Le GOSIER - France


Madame Kévine BOUCHER - Section Bernard - 97190 - Le GOSIER - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

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